M. bousin jean silos du touch, sarl sarl michel bousin, sarl
Numéro de dépôt :
4110684
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2024
Présentation de la marque PAUL ET JEAN
Déposée le 6 août 2014 par monsieur bousin jean, la Société à Responsabilité Limité (SARL) silos du touch, la Société à Responsabilité Limité (SARL) michel bousin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PAUL ET JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Les déposants sont monsieur bousin jean domicilié(e) route de berat - 31430 - POUY DE TOUGES - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) silos du touch domicilié(e) arnaut route de berat - 31430 - POUY DE TOUGES - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) michel bousin domicilié(e) la nere - 31370 - LAUTIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bousin jean domicilié(e) route de berat - 31430 - POUY DE TOUGES - France.
La marque PAUL ET JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL ET JEAN est expirée depuis le 6 août 2024.
M. bousin jean - route de berat - 31430 - POUY DE TOUGES - France
silos du touch, sarl - arnaut route de berat - 31430 - POUY DE TOUGES - France
sarl michel bousin, sarl - la nere - 31370 - LAUTIGNAC - France
M. bousin jean - route de berat - 31430 - POUY DE TOUGES - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
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